Droit du travail et de l’emploi

Des changements fondamentaux dans les exigences de travail et les cultures sont en cours dans le monde entier. Compte tenu de la complexité des lois sur l’emploi et le travail, du vieillissement de la population, de la technologie qui expose les entreprises à des risques accrus et des complications du marché mondial, être un employeur est une entreprise complexe. Les défis comprennent le retour post-COVID dans les espaces de travail physiques, tandis que les opportunités abondent dans les domaines de l’équité, de la diversité et de l’inclusion.

Notre équipe multidisciplinaire d’avocats et avocates du groupe de pratique Droit du travail et de l’emploi qui exercent à partir de tous les bureaux de Bennett Jones représente des clients des secteurs privé et public dont les activités s’étendent aux sphères des affaires, du gouvernement, du commerce et des services professionnels. Que les enjeux nécessitent des mesures préventives ou décisives, nous travaillons avec les employeurs pour gérer leur capital humain et atténuer les risques et les conflits d’emploi. Notre pratique comprend tous les aspects de l’emploi tels que le travail, la santé et la sécurité au travail et les pensions et avantages sociaux.

Un élément important de notre pratique consiste à fournir des conseils sur les questions d’emplois découlant de fusions, d’acquisitions, de prises de contrôle et de réorganisations, y compris l’élaboration de structures de rémunération des membres de la haute direction et l’élaboration de plans d’action et de plans de cessation d’emplois pour les déménagements, les fermetures, la réduction des effectifs, l’impartition des employés et la dotation en personnel contractuel.

Nous fournissons également des conseils sur les questions de retraite et d’avantages sociaux, sur la vaste gamme de régimes d’avantages sociaux et sur les gestionnaires de fond et de placements qui gèrent les caisses de retraite. Du point de vue de l’employeur, nous aidons nos clients à structurer des régimes de retraite et d’autres fiducies de régimes d’avantages sociaux — comme les régimes d’actionnariat des employés, les régimes incitatifs de primes et d’options d’achat d’actions, les régimes d’avantages sociaux collectifs et les régimes de retraite complémentaires — en leur donnant des conseils sur les options de conception, en rédigeant les documents de conformité requis et en établissant les contrats et procédures nécessaires régissant les souscriptions et les distributions des employés.

Nos conseils aux régimes de retraite, aux administrateurs et aux fiduciaires portent sur l’examen et l’interprétation des régimes de retraite, les questions d’administration des régimes comme la préparation et l’examen des textes des régimes et des ententes de capitalisation connexes, les communications avec les participants aux régimes, les structures de gouvernance des régimes, les structures et stratégies de placement des caisses de retraite et les obligations fiduciaires. Nous donnons également des conseils sur les incidences fiscales de diverses structures de régime, les questions relatives au déficit et à l’excédent des régimes de retraite, les liquidations, les questions de divulgation et de conformité et les litiges liés aux régimes de retraite.

Les mesures d’austérité liées à la COVID de nombreux employeurs ont catalysé les initiatives de syndicalisation partout au Canada. Dans le domaine du travail, nous représentons les employeurs qui participent aux campagnes d’accréditation syndicale, aux séances de négociation collective, ainsi qu’à la négociation, à la rédaction et à l’interprétation des conventions collectives.