Bennett Jones sert l’industrie canadienne de l’énergie depuis près de 90 ans et a joué un rôle important dans son évolution et sa diversification. Aujourd’hui, le commerce est mondial, les questions transcendent les frontières et les traités, et les intérêts impliquent de nombreux intervenants.
Notre pratique du contentieux de l’énergie se distingue par notre compréhension des aspects techniques de l’activité, avec des avocats qui possèdent le bagage académique et la formation industrielle pour opérer dans le langage de nos clients, que ce soit d’un point de vue géologique, environnemental ou d’ingénierie, ou lors de l’interprétation de rapports de réserves, scientifiques ou financiers.
Tant à l’échelle nationale qu’internationale, nos avocats plaidants en matière d’énergie ont représenté de grandes sociétés énergétiques intégrées, des producteurs indépendants, des raffineurs, des pipelines, des distributeurs de produits énergétiques, des investisseurs et une vaste gamme de sociétés de services qui soutiennent le secteur. Les différends ont touché tous les secteurs de l’industrie, y compris le pétrole, le bitume, le gaz naturel, les hydrocarbures, l’énergie nucléaire, l’hydroélectricité, les liquides de gaz naturel et le charbon.
Notre expérience nous a conduit dans le monde entier et englobe un large éventail de travaux d’appel, de médiation et d’arbitrage. Qu’il s’agisse de différends sur les titres de propriété, de violations d’ententes de coentreprise, de paiements insuffisants de redevances ou de réclamations fiduciaires, nos avocats plaidants dans le domaine de l’énergie ont comparu devant tous les paliers de tribunaux, des groupes d’arbitrage et des tribunaux administratifs provinciaux, nationaux et internationaux comme l’Alberta Energy & Utilities Board, l’Office national de l’énergie et l’Agence internationale de l’énergie atomique. Les litiges ont également porté sur des questions liées à des contrats d’exploitation, à l’établissement des tarifs, à des réclamations de tiers, à des procédures de conformité, à la propriété des droits relatifs aux hydrocarbures, à des questions de baux et de licences, à des droits de premier refus, à des réclamations collectives en responsabilité civile délictuelle comportant des blessures corporelles et des accidents environnementaux, à des différends en matière de commercialisation et à des questions antitrust.
Bennett Jones