Banques et institutions financières

Les banques sont aujourd'hui confrontées au contexte monétaire et de crédit le plus difficile qui ait été observé depuis des décennies. Par conséquent, les banques s’efforcent de trouver des approches novatrices à l’égard des pratiques de prêt traditionnelles et les emprunteurs s’efforcent de comprendre ces changements et d’en tirer profit. Ce contexte difficile exige une approche multidisciplinaire de la part d’avocats expérimentés et compétents qui peuvent travailler ensemble pour trouver un chemin viable tant pour les prêteurs que pour les emprunteurs.

La multiplicité des facettes du droit bancaire exige aujourd'hui que les avocats aient les ressources nécessaires pour traiter à peu près toutes les opérations financières commerciales. Conseillers juridiques auprès de banques à charte, de sociétés de fiducie, de banques d’investissement, de trésoriers provinciaux, de prêteurs commerciaux, de sociétés de fonds de revenu, d’institutions de prêt étrangères et de grandes sociétés emprunteuses, au Canada et à l’étranger, Bennett Jones offre à ses clients une vaste gamme de services juridiques et consultatifs adaptés aux besoins et aux exigences changeants du secteur des services financiers.

Nous donnons régulièrement des conseils sur la structuration et la documentation des facilités de prêt nationales et transfrontalières. Notre vaste expérience et notre expertise dans ce domaine vont des grandes opérations de financement par dette de premier rang à flux de trésorerie consortiaux conclus par des banques nationales et étrangères aux opérations de prêts commerciaux reposant sur des actifs moyens, de premier rang et mezzanines. Au cours des dernières années, nos avocats ont agi à titre de conseillers juridiques principaux pour le compte de prêteurs, de commanditaires et d’emprunteurs dans le cadre d’un certain nombre des plus importantes acquisitions caractérisées par un fort effet de levier sur le marché canadien. Nous possédons également une vaste expérience dans le financement de projets, les émissions obligataires publiques et privées et les restructurations.

Notre expertise complémentaire en matière de fusions et acquisitions, de capital-investissement, de marchés de capitaux, de fiscalité et d'immobilier nous permet d'offrir à nos clients l'éventail complet des compétences et de l'expérience nécessaires pour s'assurer qu'ils reçoivent des conseils approfondis, compétents et en temps opportun pour tous les aspects de leurs prêts et leurs autres. opérations de financement par emprunt.

Réglementation sur les institutions financières

Nous conseillons régulièrement les institutions financières canadiennes et étrangères sur la multitude de réglementations qui les concernent, notamment :

• L’établissement, l’acquisition et le désinvestissement d’entités sous réglementation fédérale et provinciale comme les banques, les fiducies, les entités d’assurance et les coopératives de crédit;
• Les sociétés spécialisées dans le crédit à la consommation et sociétés accordant des crédits de fonds de roulement aux entreprises industrielles;
• Le risque relatif à la conformité et le risque d’atteinte à la réputation;
• Le blanchiment d’argent et le CANAFE;
• Confidentialité;
• Le traitement des paiements, y compris les cartes de crédit et de débit et les transferts monétaires;
• Crédit-bail et prêts reposant sur des actifs; et
• L'Agence de la consommation en matière financière du Canada.
• De plus, nous entretenons des relations extrêmement étroites avec un certain nombre d'organismes de réglementation de premier plan, y compris ceux du ministère des Finances et du BSIF, le CANAFE et l'Agence de la consommation en matière financière du Canada.