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Mines

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Liste de vérification pour un premier appel public à l’épargne dans l’industrie minière

ALLER

Les marchés de capitaux miniers du Canada ont une envergure internationale et offrent une multitude de possibilités, grâce à leur accès aux ressources naturelles du monde, aux possibilités de financement pour les entreprises à tous les stades et à un savoir-faire technique sophistiqué. Plus de 1 400 petites, moyennes et grandes sociétés minières ayant des projets miniers canadiens et mondiaux de toutes sortes sont inscrites à la Bourse de Toronto. Des quelque 9 700 projets d’exploration minérale détenus par des sociétés inscrites à la cote de la Bourse TSX, 50 % sont situés à l’extérieur du Canada.

Bennett Jones est largement reconnu comme le principal cabinet d’avocats canadien dans les domaines de l’énergie et des ressources naturelles. Conformément à cette norme, nos avocats en droit minier sont des chefs de file de ce domaine de pratique, reconnus pour leur vaste expérience et leur excellence dans le secteur. Ils sont des conseillers de confiance pour nos clients, qui comprennent des sociétés minières de toutes tailles, des banques d'investissement et des investisseurs.

Nous travaillons en partenariat avec nos clients pour identifier et atteindre leur objectif en vue d'établir et de maintenir des relations à long terme. Nous fournissons des conseils stratégiques pratiques et des services transactionnels pour atteindre efficacement les objectifs de nos clients, en nous appuyant sur les domaines de notre expertise dont nos clients ont besoin.

Ce que disent les clients

À mon humble avis, les procureurs de Bennett Jones sont des experts miniers sur lesquels les clients peuvent compter. Ils ont un réseau de relations étendu qu'ils peuvent déployer, ce qui leur permet d'accéder à des talents spécifiques ou à des groupes d'avocats dans toutes les spécialités. Cette équipe est alignée sur mes valeurs personnelles de confiance, de respect et d'intégrité.

Le secteur minier et la Loi sure les chaînes d'approvisionnement

Lire le rapport

Principales personnes-ressources

  • Abbas  Ali Khan Abbas Ali Khan, Associé
  • Andrew N. Disipio Andrew N. Disipio, Associé
  • Sander A.J.R. Grieve, c.r. Sander A.J.R. Grieve, c.r., Associé
  • Linda  Misetich Dann Linda Misetich Dann, Associée
  • Jean  Tessier Jean Tessier, Associé
  • Avocats connexes

Expérience représentative

Argonaut Gold, dans le cadre de sa vente à Alamos Gold, représentant une valeur d’entreprise de 555 millions de dollars américains, et dans le cadre de sa scission simultanée de ses actifs aux États-Unis et au Mexique en un nouveau producteur d’or junior, Florida Canyon Gold
Florida Canyon Gold, dans le cadre de la vente de son unité d’affaires mexicaine, y compris la mine San Agustin, à Heliostar Metals 
Florida Canyon Gold, dans le cadre de sa vente à Integra Resources au moyen d’un plan d’arrangement approuvé par le tribunal pour une contrepartie implicite d’environ 95 millions de dollars canadiens
Adventus Mining, dans sa vente prévue en 2024, y compris le projet El Domo, à Silvercorp Metals
Karora Resources, dans sa fusion prévue en 2024 avec Westgold au moyen d'un régime d'arrangement prévu par la loi
i-80 Gold dans le cadre de son placement d’actions de 115 millions $ CA en 2024
Clarus Securities Inc. dans le cadre de son placement privé de 15 625 000 actions ordinaires dans le capital de Lithium Ionic Corp. pour un produit brut de 25 000 000 $
Mountain Province Diamonds Inc. dans le cadre de son émission de 195 000 000 dollars américains de billets de second rang garantis à 9,000 % échus en 2025
SolGold plc, dans le cadre de son acquisition de Cornerstone Capital Resources Inc. pour environ 108 millions de dollars, afin de consolider la propriété du projet Cascabel en Équateur
Rosedale Resources Ltd. dans son acquisition combinée de 93,4 millions de dollars de certaines redevances d'Equinox Gold Corp. et de Sandstorm Gold Ltd, et la continuation de Rosedale sous le nom de Sandbox Royalties Corp
Argonaut Gold Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne d'actions ordinaires de 195,3 millions de dollars
Magna Gold Corp., dans son acquisition pour environ 19,5 millions de dollars de Molimentales del Noroeste, S.A. de C.V., qui détient 100 % de la mine San Francisco, située à Sonora, au Mexique, auprès d'Alio Gold Inc.
Katanga Mining Limited, dans le cadre de son financement par émission de droits de 7,6 milliards de dollars soutenu par Glencore pour financer le remboursement de la dette à Glencore
Redevances Aurifères Osisko Ltée, dans le cadre de son acquisition d'environ 338 millions de dollars de Barkerville Gold Mines Ltd.
New Pacific Metals Corp, dans le cadre de son placement par prospectus simplifié par prise ferme d'actions ordinaires pour un produit brut total de 17,25 millions de dollars, qui comprenait l'exercice intégral de l'option de surallocation accordée aux preneurs fermes
First Mining Gold Corp. dans le cadre d'une entente de distribution d'actions avec Cantor Fitzgerald Canada Corporation relativement à une offre au marché d'un maximum de 15,0 millions de dollars d'actions ordinaires
Redevances Aurifères Osisko Ltée, dans le cadre du placement secondaire d'actions détenues par Orion Resources Partners
Katanga Mining Limited, dans le cadre de l'examen par les administrateurs indépendants de Katanga de certaines des pratiques comptables historiques de Katanga, et dans le cadre de la réévaluation des états financiers précédemment déposés par Katanga découlant de l'examen. Katanga est une société ouverte dont l’actionnaire majoritaire est Glencore, l’une des plus grandes sociétés minières au monde
Katanga Mining Limited, dans le cadre de son accord de règlement avec la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario à la suite d'une enquête menée par le personnel de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario sur certaines des communications de renseignements au public historiques de Katanga. Katanga est une société ouverte dont l’actionnaire majoritaire est Glencore, l’une des plus grandes sociétés minières au monde
Katanga Mining Limited, dans le cadre du plan de recapitalisation de 5,6 milliards de dollars US lancé par sa société mère Glencore PLC, en vertu duquel Katanga a émis 5,6 milliards de dollars américains d'actions pour rembourser la dette due à son partenaire de coentreprise de cuivre-cobalt, la Gécamines, société d'État de la République démocratique du Congo, afin de résoudre tous les litiges résultant d'une action intentée par la Gécamines en RDC pour dissoudre la société d'exploitation de la coentreprise détenue par Katanga (75 %) et la Gécamines (25 %)
Les preneurs fermes de First Cobalt Corp., dirigés par Corporation Canaccord Genuity, dans le cadre du placement privé par voie de prise ferme de 31 millions de dollars de First Cobalt
Corex Gold Corporation, dans le cadre de son regroupement avec Minera Alamos Inc. pour un montant de 50 millions de dollars
McEwen Mining Inc., dans son prospectus préalable universel RIM admissible de 200 millions de dollars américains
Redhawk Resources, dans le cadre d’une transaction avec CopperBank Resources Corp
SolGold plc, dans le cadre de l'investissement de 59 millions de dollars US par BHP Billiton
Aecon Group Inc., dans le cadre de la vente de la quasi-totalité de ses actifs liés à ses activités minières contractuelles à North American Construction Group Inc. pour 199,1 millions de dollars
First Majestic Silver Corp., dans le cadre d'une entente de placement d'actions au cours du marché avec BMO Capital Markets Corp. pour la vente d'un maximum de 50,0 millions de dollars américains d'actions ordinaires
China Construction Bank Corporation, en tant qu'arrangeur principal mandaté, dans les facilités de crédit de 870 millions de dollars américains pour financer, en partie, l'offre publique d'achat amicale de 1,86 milliard de dollars canadiens par Zijin Mining Group Co. de Nevsun Resources Ltd.
Coro Mining Corp., dans le cadre de sa série d'opérations de financement de 47 millions de dollars avec des sociétés affiliées de Tembo Capital Management Ltd. et de Greenstone Resources LP, y compris un placement de droits entièrement garanti et à escompte
CST Canada Coal Limited, dans son acquisition des actifs houillers de Grande Cache Coal LP et de Grande Cache Coal Corporation pour une contrepartie globale d'environ 433,9 millions de dollars américains
Victoria Gold Corp., dans sa série d’opérations de financement de 505 millions de dollars avec Redevances aurifères Osisko, Orion Mine Finance et Caterpillar Financial Services Limited pour la construction du Eagle Gold Project
Denham Capital, en tant que conseiller juridique canadien pour vendre JDS Silver Holdings Ltd. à Coeur Mining, Inc. pour un montant pouvant atteindre 250 millions de dollars américains
McEwen Mining Inc., dans le cadre de son achat au comptant de 35 millions de dollars américains de la mine Black Fox et d'autres actifs de Primero Mining Corp
Shore Gold Inc., dans l'acquisition de la totalité de la participation de Newmont Mining Corporation dans le projet de la mine de diamant Star-Orion et d'une convention d'option et de coentreprise et d'un placement privé de 1million de dollars avec Rio Tinto Exploration Canada Inc.
SolGold plc (capitalisation boursière : 1,1 milliard de dollars), en tant que conseiller juridique canadien lors de l'inscription initiale de ses actions ordinaires à la Bourse de Toronto
Raymond James Ltée, à titre d’agent principal dans le cadre du placement privé par l’entremise de courtiers de 46 millions de dollars d’actions du producteur brésilien d’engrais phosphatés Itafos
Ascendant Resources Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne de 20 millions de dollars de parts comprenant des actions ordinaires et des bons de souscription par l’entremise d’un syndicat de preneurs fermes dirigé par Eight Capital
Ascendant Resources Inc., dans le cadre de son placement privé de reçus de souscription de 19,5 millions de dollars par l’entremise de courtiers avec Dundee Capital Partners, visé par un prospectus
Ascendant Resources Inc., dans le cadre de son acquisition de la mine El Mochito de Nyrstar N.V
Kissner Group Holdings LP, à titre de conseillers juridiques canadiens pour son placement de billets de 4 millions de dollars et des opérations de refinancement connexes
BMO Capital Markets, à titre d'unique preneur ferme, dans le cadre de l’appel public à l’épargne par voie de prise ferme de 33 915 000 actions ordinaires de Mandalay Resources Corporation pour un produit brut total de 39 002 250 $
Klondex Mines Ltd. acquiert la mine Hollister ainsi que la mine et l'usine Esmeralda dans le nord du Nevada pour environ 150 millions de dollars
Klondex Mines Ltd. réalise un placement privé par voie de prise ferme de reçus de souscription pour un produit brut total de 129,5 millions de dollars
Le comité spécial de Central GoldTrust, en collaboration avec Sprott Asset Management, a présenté une offre publique d’achat hostile de 1 milliard de dollars visant la totalité des parts en circulation de Central GoldTrust selon un ratio valeur de l'actif net/valeur de l'actif net
Le Comité spécial de Central Silver Trust, dans le cadre de l’offre publique d’achat hostile de 62 millions de dollars de Sprott Asset Management visant toutes les parts en circulation de Silver Bullion Trust en fonction de la valeur de l’actif net par rapport à la valeur de l’actif net

Distinctions récentes

Chambers Canada
Classé, énergie et ressources naturelles : Mines
Chambers Global
Tranche 2, Exploitation minière (internationale et transfrontalière)
The Legal 500 : Canada
Recommandé, Énergie et resources naturelles: Mines
Canadian Legal Lexpert Directory
Les plus fréquemment recommandés, Mines (Toronto)
Constamment recommandé, Mines (Vancouver)

 

Perspectives, nouvelles et événements

Blogue

L’Ontario prend des mesures pour accélérer l’exploitation minière et élargir son pouvoir discrétionnaire en matière de tenures minières

22 avril 2025
       

Blogue

Budget du Québec 2025-2026 : modification importante du régime québécois d’actions accréditives et du régime de crédit d’impôt remboursable relatif aux ressources minières et autres

03 avril 2025
       

Blogue

La Bourse de Toronto propose de modifier les conditions d’admission à la cote

03 avril 2025
       

Services connexes

Affaires gouvernementales et politiques publiques
Droit de l’environnement
Droit fiscal
Gouvernance d’entreprise
Régimes de retraite et avantages sociaux
Commerce et investissement international
Droit de la propriété intellectuelle
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